Mentions légales

1 - Propriété du site

Le site www.groupe-tdl.com est la propriété de TOLERIE DE LA LOIRE, SAS au capital de 168.000 € inscrite au RCS de Nantes, sous le numéro 311 233 431, dont le siège social est situé 353, Route de Sainte-Luce – 44300 NANTES – France.
Tel : 02.40.49.55.33.

Le responsable du site www.groupe-tdl.com est M. Christophe GAUDIN.

2 - Développement et hébergement

Le site web est développé et hébergé par www.kagency.com
Direction : Yann LEFEBVRE
11 Bd Ampère – La Fleuriaye – BP 70760 – 44481 CARQUEFOU cedex.
Tel. : 02.51.13.56.56. - Fax : 02.51.13.56.57

3 - Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à TOLERIE DE LA LOIRE - 353, Route de Sainte-Luce – 44300 NANTES – France.

Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. Tout lien avec ce site Internet doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email à TOLERIE DE LA LOIRE. TOLERIE DE LA LOIRE se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.

Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.